Article 04 : MODALITES DE PAIEMENT ET SECURISATION
4.1.0 - Minimum de commande
4.1.1 - Modalités de Paiement et Sécurisation
4.1.2 - Modalités de Paiement
4.1.3 - Autres Moyens de Paiement
4.1.0.0 - Il n'y a pas de minimum de commande. En cas d'impossibilité de traitement (rupture de stock, délai de réapprovisionnement supérieur à 6 mois, abandon de fabrication d'un article commandé) vous serez remboursé à la même valeur indiquée sur votre bon de commande.
Vous pouvez effectuer le règlement :
4.1.2.1 - par virement bancaire (France Métropolitaine, Corse, pays de la CEE)
Votre commande sera traitée dès réception de votre virement.
Les coordonnées bancaires sont les suivantes : Code Etablissement : 16706 - Code Guichet : 05064 - N° de Compte : 16412224702 - Clé RIB : 30
IBAN International Bank Account Number : FR76 1670 6050 6416 4122 2470 230 - BIC swift Bank Idendification Code : AGRIFRPP867
4.1.2.2 - paiement sécurisé par carte bancaire via le site de PAYPAL
Référence du virement :
Indiquez le n° de la commande (uniquement les chiffres) et rien d'autre.
4.12.3 - Défaut de Paiement et application logique de la clause de réserve de propriété (Article 05)
4.1.3.0 - D'autres moyens ou formes de paiement peuvent être proposées en fonction du montant de commande et des conditions de paiement liées à un échéancier. Merci de nous consulter à ce sujet.
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